Mentions légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://velodromeshop.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : SARL REPAR'VELO
  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL / EURL) au capital de 6 000 €
  • SIREN : 820 540 805
  • RCS : Brive B 820 540 805
  • Adresse postale : Avenue du 8 Mai 1945, 19130 Objat, France
  • Contact Email : contact.reparvelo@gmail.com
  • Téléphone : 09 51 15 28 44
  • Directeur de la publication : Le représentant légal de la société REPAR'VELO

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS :

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
  • Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société REPAR'VELO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société REPAR'VELO.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

REPAR'VELO ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site https://velodromeshop.fr/.

REPAR'VELO décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://velodromeshop.fr/.

REPAR'VELO s'engage à sécuriser au mieux le site internet, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

5. Données personnelles (RGPD)

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un message à notre adresse e-mail : contact.reparvelo@gmail.com.

6. Liens hypertextes et cookies

Le site https://velodromeshop.fr/ contient des liens hypertextes vers d'autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation mais ne permet pas l'identification de l'utilisateur. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://velodromeshop.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Brive.

Ihr Warenkorb
Es befinden sich keine Artikel mehr in Ihrem Warenkorb

This website use cookies to ensure you get the best experience on our website.Privacy Policy